Procès-verbaux
Les procès-verbaux témoignent du dynamisme de la vie démocratique de la Commission scolaire des Premières-Seigneuries tant sur les plans décisionnel qu’informationnel. La publication des procès-verbaux accuse un délai d’un peu plus d’un mois après la tenue des réunions de façon à permettre leur approbation par le conseil des commissaires.
Conseil des commissaires
2011-2012
- 16 août
- 13 septembre
- 11 octobre
- 8 novembre
- 6 décembre
- 17 janvier
- 14 février
- 13 mars
- 10 avril
- 8 mai
- 19 juin
Conseil des commissaires
2010-2011
- 17 août
- 14 septembre
- 12 octobre
- 9 novembre
- 7 décembre
- 18 janvier
- 15 février
- 15 mars
- 12 avril
- 10 mai
- 21 juin ajournée au 28 juin
Conseil des commissaires
2009-2010
Comité exécutif
2011-2012
- 23 août
- 20 septembre (séance annulée)
- 18 octobre
- 15 novembre
- 13 décembre
- 24 janvier
- 21 février
- 20 mars
- 17 avril
- 15 mai
- 12 juin
Comité exécutif
2010-2011
- 24 août
- 21 septembre (rencontre annulée)
- 19 octobre
- 16 novembre
- 14 décembre
- 25 janvier
- 22 février
- 22 mars
- 19 avril
- 17 mai
- 14 juin
Comité exécutif
2009-2010
- 25 août
- 22 septembre (rencontre annulée)
- 20 octobre
- 17 novembre
- 8 décembre (séance extraordinaire)
- 15 décembre (rencontre annulée)
- 26 janvier
- 23 février
- 23 mars
- 20 avril
- 18 mai
- 15 juin
Commission scolaire des Premières-Seigneuries