Centre de services scolaire des Premières-Seigneuries

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Transport par RTC (Réseau de transport de la Capitale)

À qui s’adresse ce service ?

Aux élèves :

  1. admissibles au transport scolaire gratuit matin et soir selon les normes de transport en vigueurET
  2. qui résident dans un secteur desservi par le RTC en vertu d’une entente avec le Centre de services scolaire.

Ces élèves auront la mention « Transporté par le RTC » sur leur laissez-passer disponible à partir de la mi-août dans l’outil de recherche « Trouver mon autobus ». 

À compter de l’année 2021-2022, les élèves admissibles à ce service bénéficieront d’un laissez-passer (titre) gratuit pour leur transport scolaire, pour des déplacements illimités du lundi au vendredi, incluant les jours fériés et les congés tombant un jour de semaine. Le laissez-passer mensuel du RTC sera valide à partir du premier jour de classe jusqu’au 30 juin.

Comment se procurer un laissez-passer (titre) de transport scolaire par le rtc?

1. À compter de la mi-août, un courriel vous parviendra pour confirmer la disponibilité des données de transport.

2. Vous devrez accéder à l’outil de recherche « Trouver mon autobus » pour vérifier l’admissibilité au transport par le RTC. 

3. Si l’élève est admissible au transport par le RTC, il devra se présenter dans l’un des centres d’information suivants :

  • 820, Ernest-Gagnon, (Québec), G1S 3R3;
  • 884, rue Saint-Joachim, Québec (Québec) G1R 1X1.

4. Lors de la visite dans l’un de ces deux centres d’information : 

  • L’élève devra présenter une pièce d’identité officielle permettant d’établir sa date de naissance (ex. : carte d’assurance maladie, permis de conduire, passeport).
  • Il devra connaître le code postal de son adresse pour laquelle le droit au transport en RTC est octroyé et son numéro de fiche (ces deux renseignements lui seront demandés). Le numéro de fiche (7 chiffres) se trouve notamment sur le bulletin, l’horaire et le « Mozaïk portail parents ».
  • L’agent sur place validera l’admissibilité de l’élève au transport en commun (RTC) par le biais de l’outil « Trouver mon autobus » (qui sera disponible à la mi-août).
  • Après avoir rempli un formulaire sur place, l’élève se verra octroyer une carte OPUS avec photo (frais de 15 $ payable par l’élève).
  • Pour ceux qui ont déjà la carte OPUS avec photo et qu’elle est encore valide, cette dernière pourra être encodée du laissez-passer (titre).
  • Le laissez-passer (titre) encodé sur la carte OPUS avec photo sera valide jusqu’au 30 juin.

Information générale

Soyez informé que les élèves sont soumis aux règlements du RTC nonobstant les règles en vigueur dans le transport scolaire par autobus jaunes, berlines ou taxis.

Le réseau de transport en commun (RTC) peut conclure une entente avec le Centre de services scolaire afin d'intégrer à ses parcours une partie de la clientèle scolaire admissible au transport gratuit matin et soir selon les règles en vigueur. Lors de l'entente, le RTC déterminera les secteurs qu'il désire desservir.

En vertu de l'article 13 du Règlement sur le transport des élèves, le centre de services scolaire dont le territoire recoupe celui d'un organisme public de transport en commun doit lui offrir de procéder à des négociations, de gré à gré, en vue d'assurer le service de transport qui est requis.

Pour plus d’information relativement au Réseau de transport de la Capitale : https://www.rtcquebec.ca/service-la-clientele/pour-nous-joindre