Centre de services scolaire des Premières-Seigneuries

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Transport par RTC

Le transport par le Réseau de transport de la Capitale (RTC) est accessible gratuitement aux élèves :

1. admissibles au transport scolaire gratuit matin et soir selon les conditions en vigueur

ET

2. qui résident dans un secteur desservi par le RTC en vertu de l’entente avec le centre de services scolaire.

 

Ces élèves auront la mention « Transporté par le RTC » sur leur laissez-passer, et bénéficieront de déplacements illimités du lundi au vendredi, incluant les jours fériés et les congés tombant un jour de semaine. Ce laissez-passer mensuel du RTC est valide à partir du premier jour de classe jusqu’au 30 juin.

Les élèves transportés par le RTC sont soumis à son règlement nonobstant les règles en vigueur dans le transport scolaire par autobus jaunes, berlines ou taxis.

Pour contacter le RTC : https://www.rtcquebec.ca/service-la-clientele/pour-nous-joindre

Formulaire de demande de changement pour le transport par le RTC

Comment se procurer le laissez-passer mensuel du RTC pour le transport scolaire?

1. À compter de la mi-août, un courriel vous parviendra pour confirmer la disponibilité des données de transport de votre enfant.

2. Vous devrez accéder à l’outil de recherche « Trouver mon autobus » pour vérifier l’admissibilité au transport par le RTC. 

3. Si l’élève est admissible au transport par le RTC, il devra se présenter dans l’un des centres d’information suivants :

  • 820, Ernest-Gagnon, (Québec), G1S 3R3;

Il est à noter qu’un formulaire de consentement devra être rempli par le parent ou l’élève âgé de 14 ans et plus pour obtenir un laissez-passer (titre scolaire) gratuit.

4. Lors de la visite dans l’un de ces deux centres d’information : 

  • L’élève devra présenter une pièce d’identité officielle permettant d’établir sa date de naissance (ex. : carte d’assurance maladie, permis de conduire, passeport).
  • Il devra connaître le code postal de son adresse pour laquelle le droit au transport en RTC est octroyé et son numéro de fiche (ces deux renseignements lui seront demandés). Le numéro de fiche (7 chiffres) se trouve notamment sur le bulletin, sur l’horaire et sur « Mozaïk portail parents ».
  • L’agent sur place validera l’admissibilité de l’élève au transport en commun (RTC) par le biais de l’outil « Trouver mon autobus ».
  • Après avoir rempli un formulaire sur place, l’élève se verra octroyer une carte OPUS avec photo (frais de 15 $ payable par l’élève).
  • Pour ceux qui ont déjà la carte OPUS avec photo et qu’elle est encore valide, cette dernière pourra être encodée du laissez-passer (titre scolaire).
  • Le laissez-passer (titre scolaire) encodé sur la carte OPUS avec photo sera valide jusqu’au 30 juin.
Comment sont déterminés les secteurs desservis par le RTC?

Le RTC prend entente avec le centre de services scolaire afin d’intégrer à ses parcours une partie de la clientèle scolaire admissible au transport gratuit matin et soir selon les règles en vigueur. Lors de l’entente, le RTC détermine les secteurs qu’il désire desservir.

En vertu de l’article 13 du Règlement sur le transport des élèves, le centre de services scolaire dont le territoire recoupe celui d’un organisme public de transport en commun doit lui offrir de procéder à des négociations, de gré à gré, en vue d'assurer le service de transport qui est requis.

Vous avez d’autres questions? Contactez-nous en remplissant un formulaire en ligne.